Dossier Justice

Pouvoir et Egalité – Le dossier

16 mars 1978, dans la soirée, un pétrolier au doux nom d’Amoco Cadix s’échoue sur la côte nord de la Bretagne, provoquant une marée noire d’une ampleur inégalée en France. Ce super-tanker de plus de 300 mètres de long sur 50 de large va déverser sur les plages plus de 220.000 tonnes de pétrole brut, polluant durablement le littoral.

La cause de l’accident, une simple panne de gouvernail, due à un défaut connu de l’armateur, la Standard Oil of Indiana, mais n’ayant pas été réparée afin d’éviter une immobilisation coûteuse du navire. Devant le préjudice subit, les 92 communes bretonnes touchées par la catastrophe décident d’entamer une procédure judiciaire. Mais l’état ne soutient pas cette démarche. En effet, le pouvoir considère que le jeu n’en vaut pas la chandelle et que la procédure ne pourra pas aboutir du fait de la complexité de la situation.

Il est vrai que le bateau bat pavillon libérien mais dépend de la maison mère Standard Oil, l’une des plus grandes compagnies pétrolières. Facteur aggravant, la législation de l’époque implique qu’un procès ne peut se dérouler qu’auprès de la cour de justice où est domiciliée la compagnie, en l’occurrence aux Etats-Unis. Devant ces écueils, les bretons vont démontrer une fois de plus leur légendaire obstination pour un procès de longue haleine à l’issue duquel, à la stupéfaction générale, le pollueur va finalement être condamné.

En fin de compte, 34 millions d’euros seront versé aux communes et 159 millions d’euros à l’état qui a fini par se rallier tardivement à la procédure. Face à Goliath, la multinationale qui pensait être protégée de tout préjudice par le biais de diverses sociétés-écran et autres filiales, le petit David a remporté une victoire magistrale.

C’est avant tout la victoire du principe d’égalité qui a permis de cristalliser une révolte devant une injustice flagrante devant laquelle même l’état avait renoncé. C’est aussi une démonstration de la difficulté d’obtenir justice face à des groupes d’intérêts puissants. Il a tout de même fallut presque 14 ans de coûteuses procédures pour obtenir gain de cause.

Vous me direz que le jeu en valait la chandelle. Mais ce que je trouve remarquable dans cet épisode est davantage le courage des petits face aux forts que le résultat final. Car dans le fond, c’est le même moteur qui est en œuvre, cette idée que tous les hommes sont égaux en droit.

Dans ce dossier, je vais tout d’abord considérer l’égalité comme principe fondateur avant d’examiner les inégalités naturelles de nos sociétés. Puis, dans un second temps, je distinguerai les différences fondamentales entre volonté d’égalité et illusion. Enfin, sera évoqué l’absurdité de cette quête et sa nécessité paradoxale.

Un principe fondateur

Le principe d’égalité est à la source des régimes républicains et démocratiques modernes. A la démocratie, ce principe a amené l’égalité des droits. A la république, c’est ce principe qui a défini l’égalité des chances.

L’égalité des chances, c’est le fait que quelle que soit son origine, un citoyen dispose des mêmes possibilités qu’un autre. C’est un principe fondamental que de proclamer que tel ou tel métier, telle ou telle fonction est ouverte à tous. Cela ne veut pas dire que tous y seront aptes mais cela interdit que cela soit réservé à un groupe prédéterminé. Avec l’égalité des chances, nous voici débarrassé de toute forme d’aristocratie ou d’oligarchie.

De ce fait, ce principe interdit toute restriction dans l’accès aux postes. Donc, en théorie, chacun est en mesure d’accéder aux plus hautes fonctions de l’état s’il a pu suivre le cursus lui-même ouvert à tous. Songez à ces pays où selon que vous naissiez dans telle ou telle famille, vous auriez l’interdiction d’exercer certaines fonctions en dépit des aptitudes que vous pourriez avoir. Quelle société abjecte que celle qui refuse à certain le droit de pouvoir  exercer le métier qu’il souhaite.

Avec l’égalité des droits, nous voici libéré de l’arbitraire qui a restreint les droits de la majorité sous le prétexte que certains hommes étaient supérieurs à d’autres. Une fois de plus, pas d’égalitarisme mais simplement la conscience que tous les citoyens sont égaux en droit.Le respect du principe d’égalité, c’est-à-dire l’égalité des droits et des chances est l’un des principes fondateur de notre société. Et c’est au nom de ce principe que toutes nos lois doivent s’appliquer. Ce qui implique par définition que toutes les lois doivent respecter le principe d’égalité.

Si une loi ne s’applique pas à l’ensemble des citoyens, le principe d’égalité est battu en brèche. Ce n’est sans doute pas toujours un problème majeur. Mais le risque est que cela le devienne à terme tant l’équilibre est fragile et forte la tentation du pouvoir de rompre avec un principe si contraignant. C’est pourtant ce principe qui est le ciment le plus puissant de nos sociétés. Que ce ciment soit ébranlé et c’est tout l’édifice social qui est menacé et la cohésion si longtemps maintenue qui est remise en cause. Il est donc indispensable bien qu’il soit régulièrement contesté car souvent jugé utopique.

Inégalité naturelle

L’égalité serait une utopie contredite par la nature même. Chacun d’entre nous est né avec un ensemble de qualités naturelles qui détermine notre identité et la plupart de nos capacités. Ainsi, chaque individu est différent et nul n’est égal en force, en adresse, en vivacité. La liste des différences est infinie et semble justifier l’inégalité naturelle qui existe entre chaque être. Rien à dire face à l’évidence de nos différences si ce n’est qu’elles ne déterminent qu’une partie de notre être et ne sont pas contradictoires avec le principe de l’égalité des droits et des chances. En réalité, égalité n’est pas égalitarisme. La nuance n’est pas négligeable.

La confusion que certains utilisent pour justifier l’inégalité s’appuie en effet sur le fait que chacun est différent et que par exemple celui qui est plus grand qu’un autre le restera. Mais le principe d’égalité ne considère pas les différences naturelles. Il signifie simplement que quelle que soient les différences physiques ou psychologiques, chacun à les mêmes droits et les mêmes chances. La nuance est d’importance car elle définit le bon ordre de causalité.

Si vous respectez le bon ordre, il n’est pas exact de considérer par exemple que si un homme est plus grand que tel autre, il lui est donc supérieur. Il est en revanche exact de dire que bien que cet homme soit plus grand que celui-là, il n’en est pas moins l’égal en droit de celui-ci. Ainsi, l’égalité se fonde sur les possibilités qui sont offertes à chacun de prétendre à quelque chose et non pas leur capacité à le faire. C’est toute la différence mais ce fut une révolution car du jour au lendemain, chaque individu eu la possibilité et le droit de faire ce que ses capacités physiques ou intellectuelles lui permettait de faire.

C’est en respect de ce principe que les distinctions de sexe, de race, de religion et de culture furent remisées au rang de simples différences et non plus de qualités discriminantes. De toute évidence, force est de constaté que toute discrimination n’a pas encore été effacée et que le principe d’égalité n’est pas toujours considéré comme prioritaire, devancé en cela par d’autres principes qui lui sont jugé supérieur.

Il n’en reste pas moins que lorsque ce principe est bien compris, il ne peut plus être simplement remisé au rang des utopies. Il devient une option applicable si tant est qu’une volonté déterminée souhaite sa mise en œuvre.

Une volonté utile

La volonté de mise en application du principe d’égalité n’est pas simplement une figure de style empreinte de noblesse. C’est aussi et surtout une démarche permettant de rehausser le niveau démocratique en offrant à chacun la possibilité de servir la collectivité. De combien de forces vives utiles au développement et à la croissance d’un pays se sont privé tous ces états en vertu de l’application de principes contraire à l’égalité ? Et à contrario, ne constate-t-on pas tout au long de l’histoire les vagues de conquête et de développement qui ont suivi la mise en œuvre de ce principe.

La révolution française fut un exemple marquant de l’énergie que la mise en œuvre du principe d’égalité peut engendrer. Il n’est pas le seul exemple dans notre histoire mais il est sans doute le plus puissant de par l’amplitude des changements apportés. Passer de la condition de manant à celle de citoyen fut un formidable appel d’air pour tous ceux qui n’étaient rien et du jour au lendemain purent être quelqu’un.

C’est cette même espérance qui, aujourd’hui encore, détermine l’aspiration de chacun à s’élever dans une société libre et ouverte en dépit des écueils. En cela, la volonté d’établir et d’appliquer le principe d’égalité est constitutive de l’âme progressiste de nos sociétés modernes auxquelles elle donne un sens. C’est du reste la principale utilité de ce principe que de permettre à tous d’aspirer à devenir celui que l’on souhaite. Sans ce moteur et sans cette liberté, que seraient nos existences, une simple ligne droite tracée dès la naissance et sans espoir de changement.

Alors que l’existence et l’application même de ce principe fait de nos vies un champ infini d’opportunités et d’inspirations. C’est un moteur considérable que de vivre dans une société ouverte. Il est donc d’autant plus précieux et indispensable de conserver et de défendre une telle ouverture. Or la tentation est toujours présente pour les pouvoirs en place de refermer la porte par laquelle ils sont eux-mêmes entrés. Il est naturel de souhaiter à ses enfants une vie plus facile, exonéré des risques d’une chute toujours probable si les capacités requises ne sont pas réunies chez eux. C’est ainsi que le principe d’égalité se heurte constamment au principe de conservation.

Le mythe de Sisyphe

Pour ceux qui ne connaissent pas le mythe de Sisyphe, songez simplement à cet homme condamné par les dieux de la Grèce antique à faire rouler un rocher au sommet d’une colline. L’absurdité de la condamnation venait de l’inexorable destin de cet homme qui devait éternellement remonter ce rocher qui toujours retombait du haut de la colline.

Il en est de même du principe d’égalité. Le combat pour l’égalité des droits et des chances est un combat éternel en ceci qu’il doit être mené sans cesse contre les forces à la source des inégalités. Ces forces sont en chacun d’entre nous, inhérente à chaque individu. C’est ce qui explique la nature tragique d’un principe dont l’application ne permet pas la disparition des inégalités mais simplement son altération temporaire.

En cela, le pouvoir, lucide sur la situation balance constamment entre la nécessité du maintien d’un équilibre social entre les citoyens et la conscience d’une fatalité fort difficile à surmonter sans une volonté farouche. Une volonté et une conviction également. Ainsi, souvent par le passé, les pouvoir en place ont démontré un réel manque de conviction face au combat contre l’inégalité, le jugeant vain ou utopique.

Mais c’est justement parce que l’objectif final est utopique qu’il est indispensable de ne pas renoncer car ce renoncement, c’est l’acceptation d’une situation injuste qui quelque part justifie à elle seule l’action politique et la délégation de pouvoir. C’est le mandat qui est donné à nos dirigeants de protéger et d’assurer la liberté et l’égalité de tous ces concitoyens.

La défense du principe d’égalité est de ce fait à la source du pouvoir et de son exercice même si bien souvent, il est un principe en contradiction avec le pouvoir lui-même. C’est un paradoxe frappant que de considérer qu’alors même que le pouvoir est mandaté pour assurer le principe d’égalité, il introduit par sa seule existence une inégalité de plus.

Nous sommes donc bien au cœur du mythe et en réalité, chaque pouvoir, tel Sisyphe, essaie, tant bien que mal, de faire parvenir le rocher de l’égalité au sommet d’une montagne sans jamais y parvenir, s’obstinant à recommencer éternellement  cette tâche absurde et pourtant nécessaire.

Egalité, pourquoi faire ?

Si je récapitule, le principe d’égalité, s’il reste une nécessité, est néanmoins un objectif des plus difficiles à réaliser. En particulier, le fait de devoir exercer une vigilance permanente au risque d’une dérive inexorable est une contrainte qui le plus souvent entraîne le renoncement et la lassitude.

Et pourtant, s’il est bien une ligne de fracture entre les convictions des uns et des autres, n’est-ce pas celle-là. C’est François Mitterrand qui disait : « L’égalité n’est jamais acquise ; c’est toujours un combat ». Inutile de dire combien il avait raison sur ce point.

Il est du reste toujours utile d’interroger nos hommes et nos femmes politiques sur ce sujet. En effet, la réponse à cette question est systématiquement révélatrice du type de société auquel aspirent les uns et les autres. Au-delà de la langue de bois, même si tous vous diront combien ils sont attachés à l’égalité, chacun jouera néanmoins une partition différente sur ce qu’il considèrera acceptable voire même inévitable.

C’est cette ligne de l’inévitable qui est le véritable front, la ligne de fracture. Ceux qui vous diront que certaines inégalités ne sont que très difficilement évitable vous en diront bien long sur le niveau de leur renoncement. Alors que ceux qui souhaitent aller plus loin et trouver des alternatives auront sans doute une hiérarchie des priorités plus favorable à ce combat contre les inégalités.

Il n’en reste pas moins vrai que jamais ne doit être perdu de vue la liberté de chacun et son degré d’individualité. C’est la liberté et le choix de chacun d’exercer son droit à l’égalité. C’est justement dans cette liberté de choix que doivent exister des alternatives pour chacun d’entre nous et non pas une société d’exclusion de certains au profit d’autres sur la base d’un certain nombre de critères plus ou moins opaques.

Le pouvoir qui défend ces principes doit donc se garder de toute faiblesse envers tous ceux qui prétendent disposer de privilèges particuliers n’étant pas accessible à tous. Dans le cas contraire, ce même pouvoir se trouve complice d’une limitation des droits et des chances de chacun sous le prétexte fallacieux d’une quelconque difficulté de mise en place.

Pour ma part, le principe d’égalité me parait être une gageure en effet. Mais pour autant, c’est encore celle qui est la plus noble et la plus légitime. Elle est et reste ce principe auquel il est utile de ne pas renoncer en dépit des difficultés et des obstacles. C’est un état d’esprit, celui du combat et de l’absence de renoncement vis-à-vis de ce qui fait  de nous des êtres humains, animaux pensants, conscient de la nature injuste des choses et de la nécessité à y remédier.

A très bientôt.

Chandra

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